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2016

Desmeules, Martin; Thifault, Marie-Claude

La bande des six réclame plus de liberté. Délinquants juvéniles internés à Saint-Jean-de-Dieu, milieu 20e siècle Article de journal

41 (2), p. 19-132, 2016.

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2005

Trépanier, Jean

Les transformations du régime canadien visant les jeunes contrevenants : les frontières de la justice des mineurs en mutation Article de journal

Revue de droit pénal et de criminologie, 85 , p. 559-602, 2005.

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2003

Trépanier, Jean

L'avenir des pratiques dans un nouveau cadre légal visant les jeunes contrevenants Chapitre de livre

Jeunes contrevenants: que pouvons-nous faire de plus?, p. 59-103, Université de Sherbrooke, Faculté de droit et Fondation Charles-Coderre, Sherbrooke, 2003.

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Trépanier, Jean

L'avenir des pratiques dans un nouveau cadre légal visant les jeunes contrevenants Article de journal

Revue de droit, 34 , p. 49-87, 2003.

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1995

Trépanier, Jean

Les jeunes contrevenants : Au nom... et au-delà de la loi procédure

Québec, 1995.

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1994

Trépanier, Jean; Larocque, J

Données statistiques relatives aux jeunes contrevenants Article de journal

p. 34, 1994.

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Trépanier, Jean

Mémoire au Comité permanent de la justice et des questions juridiques de la Chambre des communes concernant le projet de loi C-37 visant à modifier la Loi sur les jeunes contrevenants et le Code criminel Article de journal

p. 22, 1994.

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1992

Trépanier, Jean

La loi canadienne sur les jeunes contrevenants : principes et objectifs guidant le choix des mesures ordonnées par les tribunaux Chapitre de livre

Borricand, Jacques (Ed.): Droit pénal européen des mineurs : colloque international, vendredi 25 janvier et samedi 26 janvier 1991, Aix-en-Provence, p. 105-141, Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 1992.

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Laflamme-Cusson, Suzanne; Langelier-Biron, Louise; Trépanier, Jean

La prise de décision à l'égard des jeunes contrevenants Article de journal

p. 261, 1992.

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1990

Trépanier, Jean

La loi canadienne sur les jeunes contrevenants : principes et objectifs guidant le choix des mesures ordonnées par les tribunaux Article de journal

Revue internationale de criminologie et de police technique, 1990.

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Trépanier, Jean

Principes et objectifs guidant le choix des mesures prises en vertu de la Loi sur les jeunes contrevenants Chapitre de livre

Beaulieu, L A (Ed.): Le jeune contrevenant, les décision : perspectives sur les principes et la pratique, p. 6-44, Wall editions, Toronto, 1990.

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1989

Trépanier, Jean

Principes et objectifs guidant le choix des mesures prises en vertu de la Loi sur les jeunes contrevenants Article de journal

Revue du Barreau, 49 , p. 559-605, 1989.

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1981

Dobb, A N; Dozois, J; Trépanier, Jean

Mémoire présenté au Comité permanent de la justice et des questions juridiques concernant le projet de loi C-61 sur les jeunes contrevenants procédure

Montréal et Toronto, 1981.

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1977

Trépanier, Jean

L'avant-projet de loi sur les jeunes contrevenants Chapitre de livre

La justice par le judiciaire?, Recueil de texte, no° 20 , p. 243-247, Commission services juridiques du Québec, Montréal, 1977.

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